Formulaires de consentement

Fichier à télécharger : Formulaires de consentement

Version révisée non anonymisée
Formulaire de consentement éclairé
(en personne, pas un consentement anonyme)

Date :

 

Étude : Titre de l’étude :

 

Chercheurs·euses : Noms de tous·tes les chercheurs·euses. Pour tous les stagiaires, indiquez le ou la superviseur·euse. Nommez l’organisme de financement ou l’organisme parrain.

 

Objet : Décrivez le but de l’étude afin que les participants puissent comprendre sur quoi porte l’étude. Si l’étude comprend du contenu sensible, faites des mises en garde et fournissez des liens vers les ressources de soutien. Précisez quelle est la diffusion prévue des résultats de l’étude (p. ex., travail de cours, thèse, exposé, publication).

 

Ce qui vous sera demandé : Expliquez vos attentes à l’égard des participants, y compris la durée de la participation, le mode de participation (p. ex., en ligne, en personne) et toute condition visant à protéger les participants et les chercheurs. Si les participants sont payés, indiquez le montant. Donnez suffisamment de détails pour que les participants comprennent ce qu’implique leur participation.

 

Risques et inconvénients : Indiquez les risques et les inconvénients possibles. S’il n’y en a pas, indiquez-le.

 

Conflits d’intérêts : Tout conflit d’intérêts doit être signalé. S’il n’y en a pas, indiquez-le.

 

Avantages : Indiquez tout avantage possible pour les participants, pour la recherche en général ou pour tout autre intervenant.

 

Participation volontaire : Votre participation à cette étude est entièrement volontaire. Remarque – Ceci est obligatoire. Nous ne pouvons pas approuver une participation forcée à la recherche.

 

Retrait : Vous êtes libre de refuser de répondre à toute question et vous pouvez mettre fin à votre participation en tout temps, sans conséquence. Indiquez ce qui arrivera aux données si le participant choisit de se retirer de l’étude (p. ex., les données seront-elles détruites, anonymisées ou conservées? Quelles sont les limites de cette demande?). Indiquez qu’il sera impossible de retirer les résultats une fois publiés ou autrement présentés.

S’il y a une forme d’omission ou de tromperie, les participants seront appelés à donner leur consentement dans le formulaire de rétroaction (récapitulatif) relativement à l’utilisation de leurs données. Si un participant a quitté l’étude avant le processus de rétroaction et n’a donc pas donné son consentement, il doit être indiqué dans ce formulaire ce qu’il advient de ces données (p. ex., à tout moment, si l’on vous demande de donner votre consentement de nouveau, une absence de réponse sera considérée comme un consentement à l’utilisation de vos données par les chercheurs)

 

Confidentialité : Indiquez comment l’identité des répondants sera protégée (précisez où ce formulaire de consentement sera conservé, pendant combien de temps et comment il sera détruit), comment les données seront stockées afin de protéger leurs renseignements (copie papier et copie électronique), combien de temps les données seront stockées, si les données seront publiées en respectant l’anonymat des participants dans un dépôt de données public pour une période indéterminée (si ce dépôt de données est connu, identifiez-le et décrivez-le).

Précisez qui y aura accès (p. ex., seule l’équipe de recherche accédera aux données ou les données anonymisées seront également utilisées à des fins pédagogiques).

Si les données sont détruites après un certain temps, veuillez indiquer à quel moment.

Si les données seront recueillies au moyen d’un outil utilisé par la recherche, cela doit être mentionné. Veuillez consulter la liste de contrôle des outils numériques et des pratiques en matière de données pour des exemples supplémentaires.

 

Questions sur la recherche : Les questions concernant cette étude doivent être posées au/à la responsable principal·e de la recherche, NOM DE CETTE PERSONNE ET ADRESSE DE COURRIEL. S’IL S’AGIT D’UN·E STAGIAIRE, AJOUTEZ LE NOM ET L’ADRESSE DE COURRIEL DU/DE LA SUPERVISEUR·EUSE.

Cette étude a reçu l’approbation éthique du Comité d’éthique de la recherche (CER) du Collège militaire royal du Canada (CMR) ENTREZ LE CODE D’APPROBATION DU CERCMR (CER_nom_date). Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant les aspects éthiques de cette étude, veuillez en faire part à la présidente du Comité d’éthique de la recherche du CMR, Mme Nicol, par courriel à l’adresse reb-cer@rmc.ca .

Vous pouvez conserver une copie du présent formulaire de consentement dans vos dossiers.

 

Droits légaux et signatures :

(inclure tous les éléments qui s’appliquent) :

• Je comprends les procédures.
• Je suis conscient·e que je ne suis pas tenu·e de participer si je change d’idée.
• Je suis libre de me retirer de l’étude à tout moment et je suis conscient·e que mes données partielles peuvent être utilisées ou non.
• Je consens librement à ce que mes données soient publiées (de manière anonyme) indéfiniment dans un dépôt public, si l’étude est publiée et que l’éditeur l’exige.
• Je consens librement à ce que les résultats de l’étude soient publiés, présentés lors d’une conférence et/ou utilisés à des fins pédagogiques.

 

Je (nom en caractères d’imprimerie)________________, consens à participer à une étude de recherche sur TITRE DE L’ÉTUDE. J’ai compris la nature de cette recherche et je souhaite y participer. Je ne renonce à aucun de mes droits légaux en signant ce formulaire.

 

Si les chercheurs souhaitent enregistrer les participants, posez les questions suivantes :

Je consens à un enregistrement audio   Oui_____ Non___

Je consens à un enregistrement vidéo   Oui_____ Non___

 

 

 

Version anonymisée révisée
Formulaire de consentement éclairé
(anonyme)

Date :

 

Étude : Titre de l’étude :

 

Chercheurs·euses : Noms de tous·tes les chercheurs·euses. Pour tous les stagiaires, indiquez le ou la superviseur·euse. Nommez l’organisme de financement ou l’organisme parrain.

 

Objet : Décrivez le but de l’étude afin que les participants puissent comprendre sur quoi porte l’étude. Si l’étude comprend du contenu sensible, faites des mises en garde et fournissez des liens vers les ressources de soutien. Précisez quelle est la diffusion prévue des résultats de l’étude (p. ex., travail de cours, thèse, exposé, publication).

 

Ce qui vous sera demandé : Expliquez vos attentes à l’égard des participants, y compris la durée de la participation, le mode de participation (p. ex., en ligne, en personne) et toute condition visant à protéger les participants et les chercheurs. Si les participants sont payés, indiquez le montant. Donnez suffisamment de détails pour que les participants comprennent ce qu’implique leur participation.

 

Risques et inconvénients : Indiquez les risques et les inconvénients possibles. S’il n’y en a pas, indiquez-le.

 

Conflits d’intérêts : Tout conflit d’intérêts doit être signalé. S’il n’y en a pas, indiquez-le.

 

Avantages : Indiquez tout avantage possible pour les participants, pour la recherche en général ou pour tout autre intervenant.

 

Participation volontaire : Votre participation à cette étude est entièrement volontaire. Remarque – Ceci est obligatoire. Nous ne pouvons pas approuver une participation forcée à la recherche.

 

Retrait : Vous êtes libre de refuser de répondre à toute question et vous pouvez mettre fin à votre participation en tout temps, sans conséquence. Indiquez ce qui arrivera aux données si le participant choisit de se retirer de l’étude (p. ex., les données seront-elles détruites, anonymisées ou conservées? Quelles sont les limites de cette demande?). Indiquez qu’il sera impossible de retirer les résultats une fois publiés ou autrement présentés.

S’il y a une forme d’omission ou de tromperie, les participants seront appelés à donner leur consentement dans le formulaire de rétroaction (récapitulatif) relativement à l’utilisation de leurs données. Si un participant a quitté l’étude avant le processus de rétroaction et n’a donc pas donné son consentement, il doit être indiqué dans ce formulaire ce qu’il advient de ces données (p. ex., à tout moment, si l’on vous demande de donner votre consentement de nouveau, une absence de réponse sera considérée comme un consentement à l’utilisation de vos données par les chercheurs)

 

Confidentialité : Indiquez comment l’identité des répondants sera protégée (précisez où ce formulaire de consentement sera conservé, pendant combien de temps et comment il sera détruit), comment les données seront stockées afin de protéger leurs renseignements (copie papier et copie électronique), combien de temps les données seront stockées, si les données seront publiées en respectant l’anonymat des participants dans un dépôt de données public pour une période indéterminée (si ce dépôt de données est connu, identifiez-le et décrivez-le).

Précisez qui y aura accès (p. ex., seule l’équipe de recherche accédera aux données ou les données anonymisées seront également utilisées à des fins pédagogiques).

Si les données sont détruites après un certain temps, veuillez indiquer à quel moment.

Si les données seront recueillies au moyen d’un outil utilisé par la recherche, cela doit être mentionné. Veuillez consulter la liste de contrôle des outils numériques et des pratiques en matière de données pour des exemples supplémentaires.

 

Questions sur la recherche : Les questions concernant cette étude doivent être posées au/à la responsable principal·e de la recherche, NOM DE CETTE PERSONNE ET ADRESSE DE COURRIEL. S’IL S’AGIT D’UN·E STAGIAIRE, AJOUTEZ LE NOM ET L’ADRESSE DE COURRIEL DU/DE LA SUPERVISEUR·EUSE.

Cette étude a reçu l’approbation éthique du Comité d’éthique de la recherche (CER) du Collège militaire royal du Canada (CMR) ENTREZ LE CODE D’APPROBATION DU CERCMR (CER_nom_date). Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant les aspects éthiques de cette étude, veuillez en faire part à la présidente du Comité d’éthique de la recherche du CMR, Mme Nicol, par courriel à l’adresse reb-cer@rmc.ca .

 

Droits légaux : En acceptant de participer à l’étude, vous ne renoncez à aucun droit légal et ne dégagez pas les chercheurs ou l’établissement de leur responsabilité à l’égard des préjudices liés à la recherche.

 

Consentement : Le fait d’entreprendre cette recherche sera interprété comme un consentement à participer à cette recherche et que vous êtes d’accord avec tous les éléments suivants (inclure tous les éléments qui s’appliquent) :

• Vous comprenez les procédures,
• Vous êtes conscient·e que vous n’êtes pas tenu·e de participer si vous changez d’idée,
• Vous êtes libre de vous retirer de l’étude à tout moment et que vous êtes conscient·e que vos données partielles peuvent être utilisées ou non,
• Vous consentez librement à ce que votre adresse IP soit recueillie;
• Vous consentez librement à ce que vos données soient publiées (de manière anonyme) indéfiniment dans un dépôt public, si l’étude est publiée et que l’éditeur l’exige.
• Vous consentez librement à ce que les résultats de l’étude soient publiés, présentés lors d’une conférence et/ou utilisés à des fins pédagogiques
• À tout moment, si l’on vous demande de donner votre consentement à nouveau, si vous ne répondez pas, cela sera considéré comme un consentement pour l’utilisation de vos données par les chercheurs.
• Vous consentez librement à participer à cette recherche.

 

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