Risque minimal - Recherche ne présentant pas de problème du point de vue éthique
Risque minimal :
Conformément à l'énoncé de politique des trois Conseils , la recherche se situe sous le seuil de risque minimal lorsque l'on a toutes les raisons de penser que les sujets pressentis estiment que la probabilité et l'importance des éventuels inconvénients associés à une recherche sont comparables à ceux auxquels ils s'exposent dans les aspects de leur vie quotidienne reliés à la recherche.
Recherche ne présentant pas de problème du point de vue éthique :
On considère qu'une recherche ne présente pas de problème du point de vue éthique lorsqu'elle respecte entièrement les normes définies dans la partie intitulée " Principes éthiques directeurs " de l'énoncé de politique des trois Conseils .